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Livret A : Vers la fin des abus ?

Taux du Livret A


Un projet de décret examiné par le conseil d'état doit mettre un terme aux possibilités d'ouvrir plusieurs Livrets A.

Le nouveau décret doit empêcher d'ouvrir plusieurs Livrets A
Le nouveau décret doit empêcher d'ouvrir plusieurs Livrets A SIPA

Le gouvernement veut en finir avec les particuliers détenant plusieurs Livrets A. Un projet de décret, examiné cette semaine par le conseil d'État, prévoit d'obliger les banques à interroger l'administration fiscale avant toute ouverture du livret d'épargne. Si le client dispose déjà d'un Livret A, il aura alors le choix d'abandonner sa demande, de fermer lui-même le ou les livrets déjà existants ou de confier à l'établissement de crédit le soin de faire les démarches de fermeture et de transfert de fonds.

61,6 millions de Livrets A

Légalement, un particulier ne peut détenir qu'un seul livret A à son nom. Pourtant, les abus ne sont pas rares. Quoi de plus facile en effet, pour quelqu'un ayant atteint le plafond une première fois, que de s'adresser à une autre banque pour en ouvrir un deuxième ? Les chiffres, d'ailleurs, confirment cet état de fait : fin 2011, on comptait 61,6 millions de Livrets A ouverts pour un peu plus de 65 millions d'habitants. « Ce qui signifie, selon le gouverneur de la banque de France Christian Noyer, qu'il subsiste des multidétentions ».

À l'heure actuelle, il existe bien un moyen de repérer les particuliers qui possèdent plusieurs Livrets A : le fichier des comptes bancaires, ou Ficoba. Seul problème, il ne peut être consulté que par des organismes habilités par la loi (fisc, justices, douanes…), et seulement après la création du nouveau Livret d'épargne. Et quand bien même un de ces multidétenteurs était pris sur le fait, l'amende n'est pas de taille à dissuader les abus : elle ne correspond qu'à 2 % de l'encours du livret supplémentaire ! Et encore, quand le montant est inférieur à 50 euros, l'amende n'est même pas recouvrée. Le nouveau décret, en assurant une vérification avant l'ouverture du Livret, devrait mettre un terme aux tricheries.

Par T. M.

Réactions à cet article38 commentaires

  • Par Bouaroune, le 11 jui à 12:28

    Bouaroune
    Encore réforme ????

    Il a une bonne tête de soviet ou est la liberté chez les socialistes !!!



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  • Par bernardmarie, le 11 jui à 12:32

    bernardmarie
    Banque de France

    à quoi sert-elle la Banque de France ?



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  • Par narval76, le 11 jui à 13:30

    narval76
    livret a

    moi avec le salaire que j ai je risque pas d avoir un livret a



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    • Par alsaco68, le 11 jui à 14:56

      alsaco68
      aie aie aie....encore des larmes

      mais je suis sûr que vous avez une télé écran plat et grand format, téléphone pour se la pèter, etc etc....sans parler du tabac......je me marre, les français ne sont plus bons qu'à gémir, au lieu de se bouger le c.l.....si on est volontaire, c'est à dire que si on a la hargne, il y a moyen de mieux gagner sa vie, mais c'est sûr que si l'on se contente du boulot pépère/35H...faut pas s'attendre à des miracles, enfin, si, les aides de nos chers socialistes, et les trimeurs paieront



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  • Par Procuranté, le 11 jui à 14:57

    Procuranté
    Décidément

    C'est de la provocation.



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  • Par Taratata21, le 11 jui à 15:23

    Taratata21
    Livret A

    Enfin de nos jours, combien y a-t-il de personnes qui peuvent mettre de l'argent de côté au point d'avoir plusieurs livrets A ? Quand on en a un et qu'on réussit peu ou prou à le remplir disons régulièrement, c'est déjà 1 exploit. De plus cet argent déposé sert normalement aux logements sociaux. Est-on à jour à ce propos ? Il me semble bien que non. Mais c'est vrai que si les modeste ne peuvent se loger décemment, ce n'est pas un drame. Par contre prélever des pénalités là...



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    • Par droitdevant, le 11 jui à 17:06

      droitdevant
      la crise

      mais si c est possible, la crise a bon dos. Ne voyez vous pas les files de voitures pour partir en vacances : budget mini 3000 € ou celle des sports d hiver..........que manque t il dans les chaumieres ? bref, du fric y en a



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    • Par t42, le 11 jui à 21:56

      t42
      logements sociaux

      "De plus cet argent déposé sert normalement aux logements sociaux. Est-on à jour à ce propos ?"


       


      Oui. Record du Monde aprés la Korée du Nord.


      La France est assez betonnée comme ca !


      Pourquoi souhaiter de voir son pays recouvert d'HLM? Ca genere enormement de probleme et le cout final est colossal.


       



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      • Par HeyBaal, le 12 jui à 13:38

        HeyBaal
        Si c'est une idée socialiste,

        Si c'est une idée socialiste, c'est forcément la solution Wink


        Qu'on arrête d'appauvrir les gens pour subvenir aux besoins des assistés, qu'on arrête de prendre les propriétaires pour des vaches à lait, et il n'y aura plus besoin des HLM.



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  • Par Procuranté, le 11 jui à 15:51

    Procuranté
    @taratata

    Plusieurs livrets et du domaine de l'impossible. Ils sont comptabilisés et répertoriés.


    Je ne vois pas comment c'est possible .


    S'ils s'attaquaient à la fin des abus d'assistanat ?



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  • Par nellyolson, le 11 jui à 16:59

    nellyolson
    ils s'en rendent compte

    ils s'en rendent compte maintenant, mais y a des abus partout y a qu'a commencer par la CAF Y A du boulot...et ensuite la sécu


     



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  • Par Procuranté, le 11 jui à 17:07

    Procuranté
    @nellyolson

    Ils donnent le sentiment de fouiller dans le fonds des tiroirs. Doubler le montant du livret A,  est de la même veine que le gel du prix du gaz.


    Compètences ou amateurisme ?



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  • Par Henri Canne, le 11 jui à 17:37

    Henri Canne
    ouvir plusieurs livrets A

    quelle drôle d'idée ! Mort de rire.



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  • Par MlNOS91, le 11 jui à 17:52

    MlNOS91
    sa sent le roussi

    a force de piocher les fonds il restera le trou noire!!!!!



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  • Par biendit, le 11 jui à 18:06

    biendit
    Pourquoi ?

    le livret A ne rapporte rien au contraire actuellement l'inflation monétaire est supérieure à 2.25. il faut donc demander un contrôle pour perdre de l'argent. Les Français sont tombés sur la tête pour appeler ça encore une épargne !



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  • Par MlNOS91, le 11 jui à 18:11

    MlNOS91
    oui faut arréter

    Hollande 4 mois a tenir? aprés retraite Présidentiel a vie !!!!


    c'est normale sa???



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  • Par MlNOS91, le 11 jui à 18:18

    MlNOS91
    PLUS CONFIANCE

    pourquoi avoir menti aux Français avant les élections ??? 



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    • Par MlNOS91, le 11 jui à 18:30

      MlNOS91
      un rajout

      pourquoi avoir geler tous les soucis ? pour épargner la caste


      UMPS mais c'est pas possible!!! et les factures arrivent a grand


      pas de Géant ne me dites pas c'est les riches qui vont payer


      il est trop tard tout est a l'habrit 



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  • Par MlNOS91, le 11 jui à 18:22

    MlNOS91
    sa sert a rien

    mentir pour sauver les éléphants du pouvoir UMPS et contrer Marine a tout pris!! 


    surtout garder cette EUROPE mort d'avance???? bonne chance Wink



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  • Par gusstreize, le 11 jui à 19:11

    gusstreize
    LIVRET D EPARGNE

    C DEJA TRES DUR, de mettre quelques billets sur un seul livret..........alors plusieurs!!!!!!!!!???????



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  • Par Sandy Kilow, le 11 jui à 19:12

    Sandy Kilow
    je rève !!

    ils ne rigolent pas avec les économies des ouvriers capitalistes au PS...ces enfoirés d'ouvriers capitalistes toucheraient 250 euros de trop d'intérêts par an...quelle honte..allez hop au goulag..et augmentons leur la CSG...car vous allez voir la CSG ça va faire mal !!! 



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    • Par HeyBaal, le 12 jui à 10:45

      HeyBaal
      Une fraude est une fraude. A

      Une fraude est une fraude.


      A partir du moment où on commence à excuser les fraudes c'est le début du grand n'importe quoi.


      Suffit de voir la situation actuelle en France.



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    • Par BleuM, le 14 jui à 10:35

      BleuM
      ...FRAUDES...

      Fraudes parlons-en , pourquoi ne s'attaque-t-ils pas aux fraudes sociales en tous genres ...?  il y a de quoi faire pourtant et c'est urgent...!  si nous ne voulons pas voir nos droits disparaîtres.....mais dans ce pays il y a des gens protègés....ce n'est pas quelques petits vieux qui veulent de l'épargne pour survivre avec leur maigre retraite , 3 miettes d'intérêts qui va faire couler la france...mais le choix est toujours le même plomber les petits épargnants...



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  • Par caverne, le 11 jui à 19:44

    caverne
    livret A vers la fin des abus

    quoi c'est des pures mensonges des abus on a la gauche kgb .et les abus des politiques qui ont plusieurs mandats  environ 35000 euros par mois silence motus la gauche pire que sarkozy



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  • Par claudette, le 11 jui à 22:43

    claudette
    triste france

    Si les 50% de "Français " avaient réfléchis nous ne serions pas dans cette situation. Il ne faudra pas une année pour rejoindre l'Espagne. Beaucoup de promesses électorales, mais maintenant qu'il est confortablement installé à l'élisée les choses ne sont plus pareil "les promessens n'engagent que celui qui les écoute" Il peut remercier sa compagne qui ayant une dent contre Sarkosi a monté en flèche son compagno d'alcove. Je suis écoeurée , doubler le liver A pour qui ? le pire va arriver



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  • Par Pegase42, le 12 jui à 09:12

    Pegase42
    Affligeant

    Bientôt on aura plus le droit d'avoir un  compte bancaire..... Depuis que les socialistes sont au pouvoir, le mot "interdit" est de mise, que va-t-il donc nous rester? Va-t-on nous épier même dans notre vie privée jusqu'à leur rendre des comptes??? Qu'on nous laisse libre de gérer nos affaires personnels déjà que la vie devient de plus en plus dure et que nos toutes petites économies (si on peut appeler cela ainsi) restent si fragiles. G. Capelle



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  • Par nondoue, le 12 jui à 09:39

    nondoue
    2.75% ......

    Le conseil d'Etat devrait peut être aussi rétablir le taux à 2.75% comme cela aurait du être fait en fonction de l'inflation par le précédent gouvernement qui n'avait pas voulu le faire en disant que de toute façon l'inflation allait bien finir par baisser.

    Le nouveau gouvernement si prompt à prendre au contre pied les décisions de l'ancien est bien silencieux sur ce sujet ......



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    • Par HeyBaal, le 12 jui à 18:35

      HeyBaal
      Trop épargner est mauvais

      Trop épargner est mauvais pour l'économie.


      Ce serait vraiment un mauvais message que de dire aux Français que pour bien utiliser leur argent ... ils ne doivent pas l'utiliser.


      C'est du Keynésianisme de base.



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      • Par chauffeur-livreur, le 14 jui à 00:06

        chauffeur-livreur
        Keynes ?

        L'abonnement à Keynes mène à l'endettement de l'Etat, et à la paupérisation de TOUT le monde.


        Keynes a été bon une fois, après 1929.


        Mais s'ABONNER à son procédé conduit à la ruine.


        ...


        En ce moment le manque de liquidité se fait sentir partout. On voit ça à la multiplication des petites arnaques.


        Donc les fraudeurs au livret A ne devraient pas être beaucoup inquiétés par les socialos !!


        Moralité : le système "Rose Mafia" empire ! 


        C'est le dépérissement de l'Etat !



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  • Par HeyBaal, le 12 jui à 10:45

    HeyBaal
    Consulter les impôts pour

    Consulter les impôts pour ouvrir un compte ??


    "- Bonjour, je voudrais ouvrir un compte.


    - Bien sûr monsieur, veuillez remplir ces formulaires en 12 exemplaires, 2 recto, 3 versos, 6 recto verso, avec 4 photocopies certifiées conformes par notaire de votre pièce d'identité et 8 photos où vous faites la gueule. Le compte dervrait être ouvert d'ici 2 à 3 mois.


    (oui je sais 2 3 et 6 ça fait 11, c'est fait exprès) Tongue


     


    Suffirait de consulter un fichier centralisé.


    Ah non pardon les fichiers c'est MAAALLL !



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  • Par Bouaroune, le 12 jui à 12:03

    Bouaroune
    LE CAISSE DU SENAT !!!

    La caisse noire du sénat des milliards d'euros à récupérer pour survenir au besoin du pays !!!



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  • Par MlNOS91, le 12 jui à 15:10

    MlNOS91
    Signaler un abus  
    • Par BleuM, le 14 jui à 10:12

      BleuM
      @MINOS91

      Bien trouvé , vidéo humoristique mais qui résume bien la vérité.....et depuis celà ça continue de s'aggravé....!



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  • Par tata, le 18 jui à 18:49

    tata
    personnes agees

    c.est les personnes au dela de 70ans qui ont souvent 2livrets,ils ont peur du lendemain car apres 75ans ils ne peuvent plus emprunter.mais si le montant du depot est double ca revient au meme que d.en avoir 2.le 1e est le livret A et le 2e le B?le B etant moins remunere.le livret populaire est soumis a declaration annuelle des revenus,seul les moins favorises y ont droit et le taux plus haut.comment economiser dans ce monde de consommation,et les salaires en berne



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  • Par Procuranté, le 18 jui à 19:25

    Procuranté
    @Tata

    Ils ne se manifestent pas autant concernant le cumul des mandats. Le cumul des défraiements. Le cumul des émoluments ou indemnités de présence dans toutes les réunions, ou conseils d'administration.


    Consternant !



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  • Par Charles Stone, le 22 jui à 20:39

    Charles Stone
    Les autorités

    Les autorités compétantes habilitées à consulter les fichiers bancaires ne trouvent pas productif à l'idée de contrôler les détenteurs de plusieurs livrets A. En effet, actuellement l'argent de l'épargne aide beaucoup plus l'Etat que les épargnants eux mêmes. L'inflation a l'échelle française avoisine les 3% alors que le taux du livret est de 2.22%. Sans commentaire.



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  • Par tata, le 23 jui à 03:29

    tata
    impossible

    la banque de france sait qui detient quoi,une amie avait un livret a de l.ecureuil a son nom de jeune fille et voulait en ouvrir un a sa banque,impossible la banque de france l.a repere et refuse.soit choisir sa banque et annuler l.ecureuil.de nos jours rien ne peux etre cache en france.nos revenus sont declare a la ssociale ,aux impots directements ,nous n.avons plus rien d.intime a part les rsa sans compte bancaire sont les plus heureux



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    • Par Hub, le 23 jui à 09:18

      Hub
      vielle tata

      Complétement inconpréhensible,vous ne faite plus d'effort pour que l'on vous conprenne,c'est certainement du à votre âge avancé.



      Signaler un abus  
Publié : 11/07/12 - 12h10
Mis à jour : 11/07/12 - 12h10
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