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Blogueur condamné pour rumeurs : Aubry fait appel

Justice


Martine Aubry a décidé de faire appel de la décision du TGI de Paris qui a condamné un blogueur à un euro de dommages et intérêts alors qu'il avait divulgué de fausses rumeurs sur la maire de Lille et son époux.

Martine Aubry
Martine Aubry SIPA/DUPUY FLORENT

Ce n'est pas suffisant. Et Martine Aubry et son époux le disent haut et fort. Ils souhaitaient une sanction plus sévère à l'égard de ce blogueur strasbourgeois qui a fait circuler de fausses rumeurs sur la vie privé de l'ex-candidate aux primaires PS. Ce dernier a en effet été condamné à un euro de dommages et intérêts pour atteinte à la vie privée par le TGI de Paris.

La maire de Lille et Jean-Louis Brochen ont donc fait appel « dans les jours qui ont suivi » cette décision du TGI, rendue le 17 octobre, qui n'avait pas retenu le délit de diffamation, selon Me Yves Baudelot, confirmant une information du site internet de la Voix du Nord. Au mois de juillet, Francis Neri, retraité de 71 ans, avait posté sur son blog un texte intitulé « La Martine de Lille », attribué à un certain « Bertrand », qui imputait à la socialiste d'être alcoolique, homosexuelle et proche des milieux islamistes.

L'auteur du texte allait même beaucoup plus loin. Il présentait l'époux d'Aubry -alors candidate à la primaire socialiste- Jean-Louis Brochen, comme un avocat « défenseur des provocateurs salafistes et communautaristes ». Le couple avait assigné le retraité strasbourgeois pour diffamation et atteinte à la vie privée, réclamant chacun 500 euros de dommages et intérêts et la suppression du texte litigieux.

Pas d'atteintte à l'honneur...

Pour rendre sa décision, la 17e chambre civile du tribunal a rappelé que les passages incriminés imputaient notamment à Martine Aubry des « problèmes d'alcoolisme » et d'avoir effectué trois cures de désintoxication. « Ces faits sont précis, mais le défendeur soutient à juste titre qu'ils ne portent pas atteinte à l'honneur ou à la considération », a estimé le tribunal. En effet, disait-il, « l'alcoolisme se définit comme un abus de boissons alcooliques déterminant un ensemble de troubles. Cet état est considéré comme une maladie et est évoqué comme tel dans l'article... »

Par conséquent, le tribunal a jugé que ces propos « relatifs à un état pathologique ne sont pas diffamatoires et leur diffusion, serait, le cas échéant, susceptible d'être attentatoire à la vie privée ». En revanche, « l'évocation par insinuation de l'homosexualité, réelle ou supposée, de Martine Aubry, porte atteinte à sa vie privée », avait jugé le tribunal, accordant sur ce point un euro de dommages et intérêt à la maire de Lille. La cour d'appel validera ou non cette décision dans les prochaines semaines.

Actu France-Soir

Réactions à cet article5 commentaires

  • Par aladine, le 16 nov à 09:30

    aladine
    politique

    quand ont fait de la politique ils faux savoir recevoir les coups!!!ce n'est pas elle qui critiquait sarkosy pour ses plaintes?il n'y a jamais de fumée sans  feu!!!!j'ai déjà entendue cela par une lilloise,donc il n'y a pas que les blogueurs



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  • Par beboo, le 16 nov à 10:00

    beboo
    baton

    elle tend la trique pour se faire battre.



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  • Par Anonyme-77656, le 16 nov à 10:35

    Anonyme-77656
    désolé FS

    Je n'ai pas de comptine à vous écrire!On ne va pas se fatiguer à vous écrire,hein,vous comprenez!



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  • Par Parrhesia, le 16 nov à 11:47

    Parrhesia
    Liberté d'expression...

    Une rumeur, c'est, certes, un truc le plus souvent dégueulasse qui sort généralement de n'importe quel bourbier pour s'épanouir toujours sur n'importe quel cloaque!


    Mais madame Aubry proteste-elle contre les rumeurs propagées à l'encontre des antilibéraux et des antimondialistes ?


    A-t-elle protesté, par exemple entre mille, lorsque des insinuations perfides ont accusé le F.N. de l'ignominie des profanations de Carpentras?


     Que nenni !!!


    Selon la conception Aubry de la liberté d'expression, seules seraient donc tolérables les rumeurs émanant de la pseudo-gauche à laquelle elle appartient !


    Si oui, c'est que nous sommes bel et bien entrés dans l'ère de l'Angsoc, la seule liberté d'expression admise étant désormais celle de Big Brother ! Reconnaissons comme probable qu' Orwell soit fort en honneur dans la bulle mondialiste . Reconnaissons aussi comme une lacune mortelle qu'il soit inconnu de notre corps électoral .


    Mais peut-être  m. Gayssot (de gauche), et ce gouvernement (de droite), auxquels nos libertés sont soi-disant si chères, vont-ils nous rassurer en demandant l'abrogation de leurs lois gayssot-hadopi-loppsi ?



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  • Par Anonyme-77656, le 16 nov à 12:59

    Anonyme-77656
    Martine Brochen

    est teigneuse et peu amène envers son prochain c'est ce qui a valu à Hollande d'être élu aux primaires. Elle confirme ce qu'elle est en faisant appel.



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Publié : 16/11/11 - 09h10
Mis à jour : 16/11/11 - 09h21
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