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Yannick Noah a des problèmes… d’impôts

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L’ancien joueur de tennis et chanteur Yannick Noah essaye d’échapper depuis quinze ans à un redressement fiscal d’un million d’euros. Mauvais payeur ou victime du fisc ?

Le tennisman Yannick Noah serait un mauvais joueur...question d'impôts
Le tennisman Yannick Noah serait un mauvais joueur...question d'impôts SIPA

Il avait annoncé avec fracas qu’il quitterait la France si Nicolas Sarkozy devenait président de la République. Mais, bien avant cette élection, Yannick Noah avait déjà élu domicile à l’étranger, pour des raisons qui semblent plus financières que… politiques ! S’il reste la personnalité préférée des Français, selon un sondage Ifop, Yannick Noah n’est pas forcément une icône sur le plan fiscal.
En effet, l’ancien numéro un français du tennis claironne régulièrement qu’il ne profite pas des lois fiscales suisses, beaucoup plus avantageuses que la législation française, contrairement à d’autres sportifs. Mais il oublie de dire qu’il en a, lui aussi, profité pendant des années. De 1988 à 1993, le champion se déclarait en effet résident fiscal suisse, comme nous l’assurait vendredi encore son avocat Me Alain Sarrazin, du barreau de Rouen. Ainsi échappait-il à nos impôts. Sauf que le fisc français, lui, estime que cette domiciliation était fictive. Résultat : les impôts lui réclament, depuis 1993, le versement d’un million d’euros, ramenés depuis à 500.000 €.
Son avocat nous explique : « Le fisc français n’attaque mon client que sur l’année 1993, pour des raisons de prescription. Il lui reproche d’avoir été, pendant cette année-là, un faux résident suisse qui vivait en réalité dans l’Hexagone. Pour appuyer sa démonstration, l’administration française a démontré que mon client a résidé moins de 183 jours en Suisse, comme l’exige la loi française. Du coup, le fisc lui a collé un redressement fiscal. »
En clair, selon l’administration, Noah aurait fait croire qu’il vivait en Suisse, pour ne pas payer d’impôts chez nous, tout en… vivant chez nous ! L’avocat de Noah conteste : « L’administration oublie opportunément les deux autres conditions légales pour établir sa qualité de résident français. Primo : il fallait qu’il ait sa famille en France. A l’époque, Yannick Noah est divorcé et son ex-épouse ne vit pas dans l’Hexagone. Deuxièmement : ses activités professionnelles devaient se dérouler également en France. Or, en 1993, Yannick Noah participait à des tournois de tennis aux quatre coins de la planète. Conclusion : à l’époque, il était réellement résident fiscal suisse. » Subtil raisonnement… qui n’a pas convaincu son percepteur. Résultat : depuis 1996, Yannick Noah multiplie les procédures pour ne pas payer son redressement fiscal qui s’élevait, au départ, à… 1.037.827 €.

Trois comptes bancaires non déclarés

Le fisc a prouvé qu’en 1993, Yannick Noah avait ouvert dix-sept comptes bancaires en France et trois autres comptes non déclarés en Suisse, aux Etats-Unis et aux Pays-Bas. Le ministère de l’Economie et des Finances n’avait pas lésiné sur les moyens pour enquêter sur l’ancien tennisman. Ainsi, les inspecteurs des impôts avaient eu accès à ses relevés téléphoniques, qui établissaient sa présence en France en 1993. C’est pour cette raison que Me Alain Sarrazin avait attaqué l’enquête de l’administration fiscale devant le tribunal administratif de Paris, qui l’a débouté, en 2009, de sa requête. Mais, pour autant, l’avocat de Yannick Noah a obtenu des juges un sacré avantage puisque ceux-ci ont baissé de moitié le redressement du joueur : de plus d’un million, il ne doit plus au fisc « que » 500.000 €, après déductions fiscales et retrait d’une amende pour mauvaise foi. Aujourd’hui, l’affaire est devant le Conseil d’Etat.

Une guérilla judiciaire qui n’en finit pas

Mais Me Sarrazin a trouvé une autre astuce juridique pour tenter de démolir le dossier du fisc, et éviter à Yannick Noah de payer les impôts réclamés. Son argument est très technique : l’enquête fiscale des années 1990 avait été validée grâce à l’effet rétroactif de la loi de finances du 30 décembre 1996. Un texte, selon Me Alain Sarrazin, anticonstitutionnel qu’il a attaqué en août dernier, devant le Conseil constitutionnel. Hélas ! le 23 septembre, les sages du Palais Royal n’ont pas suivi l’avocat. Ils ont estimé que la loi qui a permis de valider la procédure fiscale est conforme à la Constitution, car le législateur « peut modifier rétroactivement une règle de droit […] à la condition de poursuivre un but d’intérêt général suffisant ». Or la loi de finances rectificative de 1996 visait bien à « lutter contre l’évasion et la fraude fiscales ».
Dans une interview accordée le 2 octobre au Parisien, le tout nouveau ministre des Sports, David Douillet, n’hésite pas à mettre en cause Yannick Noah sur ses démêlés fiscaux. « Cette histoire ne m’intéresse pas. Je le laisse surtout avec sa conscience. Car c’est tout de même assez bizarre de dire qu’il aime la France, tout en habitant une bonne partie de l’année à l’étranger. Apparemment, il y a beaucoup d’ambiguïté dans ce qu’il dit et ce qu’il fait… » Et l’ancien champion de judo d’ajouter : « Mais je n’ai pas de problème avec lui. Il chante très bien, il a été un magnifique joueur de tennis et je serais très heureux de le recevoir. » Selon le palmarès annuel du journal Challenges, l’auteur d’Africa Song a gagné 3,8 millions d’euros pour la seule année 2010. Sur l’ensemble de sa carrière, sa fortune se compte en millions d’euros, entre tournois (3,4 millions d’euros au total), sponsors et revenus artistiques… Aujourd’hui, Noah réside dans les Yvelines et possède un appartement à New York.


Yvan Stefanovitch, Patrick Meney
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Réactions à cet article23 commentaires

  • Par Anonyme-77656, le 8 oct à 08:39

    Anonyme-77656
    yannick qui ???

    mais qu'il reste à l'étranger au lieu de venir pleurnicher régulièrement sur le terriotoire et essayer de vendre ses disques !!!


    la brousse, ou il pourra chanter saga africa.......en voila une belle région ou il ne paiera pas d'impôts !!!



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  • Par aladine, le 8 oct à 08:55

    aladine
    hypocrisie dans toute sa splendeur

    avant de critiquer l'ump revenez monsieur payer vos impots en france cet homme se permet de jeter la pierre quand il ne vise pas ici trop facile d'être un planqué ,et en plus des 5 étoiles il donne des concerts gratuits a des voleurs assassins et j'en passe ,donc que d'avantage en prison même des concert gratuit et nous les cons nous payons et avec notre argent il vie au soleil c'est pas beau la vie pour lui?moi je veut aller en prison que dois je faire 521e par mois coiffeur gratuit études gratuites j'en passe et maintenant concert gratuit!! cher monsieur noah qui y pensent????et qui pense aux victime cher monsieur noah chanté dans les cimetières et dans les hopitaux!!!!!et surtout resté chez vous ,vous êtes une honte pour moi!!



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  • Par Anonyme-77656, le 8 oct à 08:58

    Anonyme-77656
    Noah et le fisc

    Pas très clair le suisse Noah (erreur il est toujours français ) . Il vit 6 mois en Suisse où les taux d'imposition sont moins élevés, et le reste du temps ailleurs ! En fait, c'est un petit français moyen, très riche, qui ne veut pas subir ce que subissent des millions de français. Par contre il est solidaire (ça ne coûte rien). Aimez-moi quand même !!! J'ai un si beau sourire !!



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  • Par aladine, le 8 oct à 09:07

    aladine
    la critique est facile

    il se permet de critiquer la france ou vend il ses disques?et il oubli une chose ce cher homme POLYGAME eh!!oui quand ont vit avec toutes ses anciennes épouses et tous les enfants ont est polygame mais pour cela il faut connaitre les lois francaise,voila pourquoi il vis ailleurs et pas d'impots c'est pas beau la vie



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  • Par Anonyme-77656, le 8 oct à 09:12

    Anonyme-77656
    NOHA

    Rien d'étonnant dans cette affaire. Il est vraiment difficile de comprendre que cet homme ait pu être le préféré des Français. Nous manquons vraiment de goût !...........



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  • Par Anonyme-77656, le 8 oct à 09:18

    Anonyme-77656
    aladine "la critique est facile "?

    tu fais quoi dans tous tes coms?



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  • Par Anonyme-77656, le 8 oct à 09:19

    Anonyme-77656
    toujours les mêmes

    en 2012 les socialistes lui en feront cadeau...comme la droite a fait cadeau à Karl Lagarfeld de plusieurs millions d'euros d'impots.... par contre toi ouvrier si tu dois 1000 euros on te saisi tes meubles ta maison, ta voiture ..



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  • Par Anonyme-77656, le 8 oct à 09:24

    Anonyme-77656
    aladine

    521 €/Mois ? c'est tout ce que tu as?

    mais alors ! tu vis avec le RSA, pendant que que les français rament, toi tu te la coule douce entre 4 murs avec Internet payé par les français et le cleps "aladin" nourri logé par le peuple.

    coquetterie-chien aladine? hum? des élements très indicateurs



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  • Par Anonyme-77656, le 8 oct à 09:31

    Anonyme-77656
    Comme dit le proverbe...

    "Faites c'que j'dis, mais faites pas c'que j'fais"!!!!



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  • Par Anonyme-77656, le 8 oct à 10:49

    Anonyme-77656
    Combien sont-ils?

    Moi qui paie intégralement mes impôts en France il est évident que je n'approuve pas son comportement de "fraudeur". Cà se dit de gauche? Combien sont-ils comme çà?



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  • Par Anonyme-77656, le 8 oct à 11:37

    Anonyme-77656
    Noah a surtout des problèmes

    Noah a surtout des problèmes de riche avec des oursins dans les poches, et ça vient filer des leçons de vie aux français tout en vivant à l'étranger. De quoi je me mêle sans déconner?



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  • Par Papy30, le 8 oct à 14:32

    Papy30
    Retour aux sources

    il est blindé aux as et il mégote ??? Qu'il s'achète une case au cameroun et qu'il y reste et y fumer du kik !!



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  • Par Anonyme-77656, le 8 oct à 17:24

    Anonyme-77656
    Fiscus parasitus

    Que les « exilés fiscaux » se dépéchent car bon nombre de cantons ne vont plus faire de

    cadeaux aux riches, toutefois, je pense que ci-dessus ils y en a qui ont la « dent méchante »

    Il n'est pas le seul a avoir fui la France pour payer peu. D'impôt. Il y a un mois ou deux

    il y a un exilé célébre qui vit en CH et qui a déclaré que les Français devraient mettre

    la main à la poche !!!!

    Les riches étrangers bénéficiant de forfaits fiscaux dans le canton de Schaffhouse vont bientôt voir leurs impôts augmenter. Les Schaffhousois ont aboli dimanche en votation l’imposition forfaitaire.

    L’initiative populaire cantonale «Stop aux privilèges fiscaux pour les millionnaires étrangers» - lancée par le Parti socialiste, La Gauche et les syndicats - a passé la barre avec 55,1% des voix. Au total, 13’545 personnes se sont prononcées pour le projet et 11’054 contre.

    La France rejette les «avances» de la Suisse sur l'évasion fiscale ? Pourquoi ?

    Bon nombre de pays Européens vont recevoir du fric la France prône elle «la transparence» que c'est Hypocrite ! CETTE Façon de voir.

    Je pense que l'ON nous prend pour des CONS



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  • Par Anonyme-77656, le 8 oct à 18:47

    Anonyme-77656
    victime de sarkosy surtout

    victime de sarkosy surtout !!!!



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  • Par Anonyme-77656, le 8 oct à 18:53

    Anonyme-77656
    @aladine ferait mieux de

    @aladine ferait mieux de chercher du travail si elle ne veut pas envier Noah , lui il a reussi sa vie

    quant a vivre en suisse il ne fait que suivre lexemple des potes a Sarkosy



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  • Par Anonyme-77656, le 9 oct à 16:32

    Anonyme-77656
    Noah le moralisateur

    sait bien diffuser des leçons de morales, dans ses chansons.

    Encore un bon socialo ! Il est d'accord pour faire payer davantage d'impôts aux riches et aux moins riches, même aux pauvres.... à condition que lui Noah organise son insolvabilité ou une situation qui rend ses revenus non imposables en France.

    Bravo, continue, tu nous intéresses.... Je te zape.



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  • Par Anonyme-77656, le 9 oct à 17:12

    Anonyme-77656
    Mauvais payeur...

    En ce qui me concerne, je dis, mauvais payeur... Il me doit 4 000 francs pour des affiches et autres supports publicitaires réalisés à la demande de sa mère pour un gala de tennis dans le Pays de Gex dans les années 90. Alors qu'il aille chanter ou il veux. Préféré des Français ? Pfff !...



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  • Par Anonyme-77656, le 9 oct à 17:30

    Anonyme-77656
    noah

    dans un redressement fiscal il n y a rien de socialiste.il paie.

    sinon procedure de recouvrement avec tout que cela comporte.

    pour le fisc aucun probleme . a suivre .



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  • Par Anonyme-77656, le 19 oct à 14:07

    Anonyme-77656
    "L’avocat de Noah conteste :

    "L’avocat de Noah conteste : « L’administration oublie opportunément les deux autres conditions légales pour établir sa qualité de résident français. Primo : il fallait qu’il ait sa famille en France. A l’époque, Yannick Noah est divorcé et son ex-épouse ne vit pas dans l’Hexagone. Deuxièmement : ses activités professionnelles devaient se dérouler également en France. Or, en 1993, Yannick Noah participait à des tournois de tennis aux quatre coins de la planète. Conclusion : à l’époque, il était réellement résident fiscal suisse. » Subtil raisonnement… qui n’a pas convaincu son percepteur"


    Ce n'est pas du tout un raisonnement subtil mais une affirmation totalement fausse sur laquelle s'appuie l'avocat de M. Noah afin de faire croire qu'il n'est pas redevable de 'impôt en France.

    Je suis avocat et je vous assure qu'aucun avocat fiscaliste ne saurait ignorer que les critères de la domiciliation fiscale posés par l'article 4B du code général des impôts sont alternatifs et non cumulatifs, c'est à dire qu'il suffit que l'une des conditions soit remplie pour établir l'impôt en France.



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  • Par Anonyme-77656, le 22 Jan à 11:08

    Anonyme-77656
    Yannick Hollande !

    Il est curieux que Hollande se laisse aller à prendre comme ??? mascotte, faire valoir, emblème, symbole, complice, Y. Noah qui rencontre des problèmes avec le fisc ! Mais qu'à cela ne tienne, il est le préféré des Français, ce qui montre bien oh combien les Français....



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  • Par Anonyme-77656, le 22 Jan à 12:25

    Anonyme-77656
    Il ne cherche qu'à échapper à

    Il ne cherche qu'à échapper à l'impôt comme beaucoup mais, il se permet de donner des leçons de moral, y compris à des sportifs...!


    La France ne l'intéresse que si elle lui rapporte de la tune, d'ailleurs il n'a aucune carrière internationale et ne revient en France que pour celà.


    Quand je pense à cette multitude de gens qui l'élisent homme préféré des français, franchement, c'est n'importe quoi.



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  • Par norbert, le 22 Jan à 12:52

    norbert
     Hollande y va parler et Noah

     Hollande y va parler et Noah y va chanter,il doit pas d'impôts en France vu qu'il est suisse et américain,comme il est le préféré des français,on peut effacer ses anciennes dettes,on l'accuse parce qu'il est à gauche,du côté de la droite y en a aussi des planqués en Suisse et en Amérique,et même dans les paradis,  y a même des grosses sociétés qui payent presque rien au vu de ce qui engrangent  comme bénéfices,y a que les petits qui ont du mal à tricher,eux,c'est de la fraude,c'est pas légal y s'ont pas le droit!



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  • Par Anonyme-77656, le 22 Jan à 16:27

    Anonyme-77656
    Il ne manque pas d'air

    Facile quand on passe son temps en Californie ou à

    Monaco et quelques jours à Paris..Il va tout faire

    pour ne pas payer ses impots en France. Vive les Elections



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